Conseil Municipal du 04 août 1892




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D11 Page 197Séance du 4 Août 1892|-|Ecole des filles - Règlement de M. Bouillon - Registre D11 Page 197 - Délibération
D11 Page 198Borne fontaine du Poncelet 2ème rappel à la Cie des eaux|-|Commission des Electeurs Consulaires|-|Alignement de M. Collin - Chemin du Marais - Protestation de M. Billan Francisse - Approbation du Conseil - Registre D11 Page 198 - Délibération